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Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 17 décembre 2013

à 18 h 30, salle du conseil municipal – mairie

ORDRE DU JOUR

Compte  rendu de la réunion du 12 novembre 2013.

Information du Maire des décisions prises en application de sa délégation.

Informations diverses.

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL 13-093 : Avis de la commune sur les modalités de transfert des opérations d’aménagement des cinq communes intégrés au Mans Métropole au 1er janvier 2013.
  • DEL 13-094 : Participation de la commune – Voyage scolaire 2014 classe CM2 – Ecole Condorcet.
  • DEL 13-095 : Participation de la commune aux projets d’actions culturelles des écoles de la commune.
  • DEL 13-096 : Finances – Décision modificative n° 3 budget principal.
  • DEL 13-097 : Finances – Anticipations budgétaires 2014 – Section d’investissement.
  • DEL 13-098 : Finances – Subvention complémentaire – Familles Rurales – Multi-accueil.
  • DEL 13-099 : Personnel – Augmentation du temps de travail d’un adjoint d’animations à temps non complet – passage de 14 h à 20 h.
  • DEL 13-100 : Modification du régime indemnitaire.
  • DEL 13-101 : Tableau des effectifs – Mise à jour.
  • DEL 13-102 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2014