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Ordre du jour des Conseils municipaux

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 27 juin 2017 à 19 h en mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal n° 17-03 du 30 mai 2017.

Informations diverses.

Délibérations

  • 17-058 : Plan local d’urbanisme communautaire – Débat sur le plan d’aménagement et de développement durable.
  • 17-059 : Décision modificative n° 1 – budget annexe locaux commerciaux.
  • 17-060 : Admission en non-valeur 2017.
  • 17-061 : Constatation d’extinction de créances suite à une décision d’effacement de dette prononcée par le juge.
  • 17-062 : Convention coopérative scolaire – Mise à disposition d’un technicien son et lumière – Concert des écoles.
  • 17-063 : Subvention – Tennis de table – acquisition de matériel.
  • 17-064 : Subvention – Projet de Mme Foucaud Léa – ONG Project Abroad.
  • 17-065 : Fixation des tarifs – Enfants scolarisés dans les écoles publiques de la commune et domiciliés hors commune.
  • 17-066 : Projet de logements sociaux Sarthe Habitat – Cession du presbytère et des parcelles AD 35, 36,180, 394, 395, 510 et 391.
  • 17-067 : Biens sans maître – Parcelles cadastrées AK 74, C 632 et C 633.
  • 17-068 : Convention – association A Ouïr – Bal Folk.
  • 17-069 : Personnel – Création d’un poste d’attaché.

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune