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Ordre du jour des Conseils municipaux

Ordre  du jour du conseil municipal du mardi 20 novembre 2018 à 19 h en mairie, salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal n° 18-05 du 18 septembre 2018.

Informations diverses.

Délibérations

  • 18-077 : Diminution du temps de travail d’un agent
  • 18-078 : Augmentation du temps de travail d’un agent
  • 18-079 : Contrat d’assurances statutaires non titulaires – Groupement CDG 72
  • 18-080 : Perception taxe de séjour
  • 18-081 : Assistance à maîtrise d’ouvrage mutualisée
  • 18-082 : Changement de filière
  • 18-083 : Convention services numériques
  • 18-084 : Rapport d’activités 2017 – Le Mans Métropole
  • 18-085 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement 2017 – Le Mans Métropole
  • 18-086 : Avenant convention familles rurales – Multi – accueil
  • 18-087 : Bâtiment commercial – autorisation de signatures de baux commerciaux
  • 18-088 : RGDP – Adhésion dispositif RGPD ATE Sarthe
  • 18-089 : Tarif CMJ / MDJ
  • 18-090 : Convention projet radio

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune