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Ordre du jour des Conseils municipaux

Ordre  du jour du conseil municipal du mardi 10 avril 2018 à 19 h en mairie, salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal n° 18-01 du 13 février 2018.

Informations diverses.

Délibérations

  • 18-019 : Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal.
  • 18-020 : Approbation du compte de gestion 2017 – Budget annexe « locaux commerciaux ».
  • 18-021 : Approbation du compte administratif 2017 – Budget principal.
  • 18-022 : Approbation du compte administratif 2017 – Budget annexe « locaux commerciaux ».
  • 18-023 : Affectation du résultat 2017 – Budget principal.
  • 18-024 : Affectation du résultat 2017 – Budget annexe « Locaux commerciaux ».
  • 18-025 : Bilan des acquisitions et des cessions 2017.
  • 18-026 : Subventions 2018.
  • 18-027 : Vote des taux de fiscalité 2018.
  • 18-028 : Demande de financement de l’Etat
  • 18-029 : Groupement de commandes – Fourniture de Gaz – Le Mans Métropole
  • 18-030 : Rétrocession espaces publics – ZAC Halle de Brou Phase 1 – CENOVIA
  • 18-031 : Convention Europa Jazz Festival 2018
  • 18-032 : Convention résidence association « La Sauce Improbable »
  • 18-033 : Modification forfait rémunération des vacataires ALSH.
  • 18-034 : Jeunesse – Convention pêche.
  • 18-035 : Avancements de grade – Créations de postes.

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune