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Ordre du jour des Conseils municipaux

Ordre  du jour du conseil municipal du mardi 26 juin 2018 à 19 h en mairie, salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal n° 18-03 du 15 mai 2018.

Informations diverses.

Délibérations

  • 18-049 : Démission Monsieur David et installation Monsieur Moreau.
  • 18-050 : Saisie du tribunal administratif – Interruption du délai de forclusion de la garantie décennale des travaux de l’école maternelle Champ Manon et désignation d’un avocat.
  • 18-051 : Bâtiment jeunesse – Validation du programme.
  • 18-052 : Règlement intérieur – Restauration et garderie périscolaire – Modifications.
  • 18-053 : Règlement intérieur – Mercredis loisirs – Modifications.
  • 18-054 : Suppression des temps d’activités périscolaires – Suppressions et créations de postes.
  • 18-055 : Création d’un poste pour accroissement d’activité – Service scolaire.
  • 18-056 : Création d’un poste d’agent de police municipale.
  • 18-057 : Admission en non valeur – Budget principal.
  • 18-058 : Renouvellement convention SAFER – Portail vigifoncier.
  • 18-059 : Tarifs loyers – Cases commerciales
  • 18-060 : Cession Le Mans Métropole – Terrain Bâtiment commercial – Modification du plan de bornage.
  • 18-061 : Bâtiment commercial – Autorisation de signature de baux commerciaux.
  • 18-062 : Adoption du règlement de copropriété – Bâtiment commercial.
  • 18-063 : Dénominations de voies
  • 18-064 : Convention Le Mans Métropole – Entretien des bornes à incendie.
  • 18-065 : Indemnité de gardiennage de l’église.

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune