Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Sauf mention contraire, toutes les séances ont lieu salle du conseil municipal, à la mairie, 20 h 30 et sont ouvertes au public.

• Le mardi 28 janvier 2025
• Le mardi 25 février 2025
• Le mardi 25 mars 2025
• Le mardi 29 avril 2025
• Le mardi 13 mai 2025
• Le mardi 24 juin 2025 

Ces dates sont données à titre d’information et peuvent être modifiées.

Mardi 24 juin 2025 à 20 h 30 en Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal,

• COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT ET APRÈS DÉLIBÉRATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 10 JUILLET 2020:

• DELIBERATIONS :
• 25-046 – Vente de l’immeuble sis 2 rue Gastelier au Mans
• 25-047 – Participation financière des communes concernées par des élèves scolarisés à Yvré l’Evêque
• 25-048 – Tarifications du service Enfance-Jeunesse
• 25-049 – Facturation en cas d’annulation sans motif de l’inscription à un séjour organisé par le Service Enfance-Jeunesse
• 25-050 – Subvention à la coopérative scolaire
• 25-051 – Renouvellement du marché de téléphonie – internet : adhésion au contrat-cadre de la CANUT
• 25-052 – Location de la parcelle ZN 0031 à un particulier
• 25-053 – Location de la case commerciale
• 25-054 – Admissions en non-valeur et créances éteintes
• 25-055 à 25-060 – Modification de régies
• 25-061 – Dérogation à la règle du repos dominical
• 25-062 – Règlement d’utilisation des salles communales
• 25-063 – Projet d’arrêté préfectoral déclarant toutes les communes contaminées ou susceptibles de l’être à court terme par les termites dans le département de la Sarthe
• 25-064 – Ratio des avancements de grade
• 25-065 – Tableau des Emplois
• 25-066 – Retrait de la délibération n°25-021
• 25-067 – Convention de disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire durant son temps de travail
• 25-068 – Tirage au sort des jurés d’assiseS
• 25-069 – Subvention pour un projet de raid humanitaire

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.