Depuis le 1er juillet 2022, tous les actes (non individuels) des collectivités territoriales doivent être accessibles au public par voie électronique. Vous trouverez dans cette rubrique les actes suivants : délibérations du conseil municipal et du CCAS, PV du conseil municipal, arrêtés municipaux.
PV des conseils municipaux
Délibérations des conseils municipaux
Délibérations du conseil d’administration du CCAS
Arrêtés municipaux
- 195- Dérogation à l’obligation du repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2026
- 178 – ESBTP démolition et reconstruction garage 14 rue Sainte Marie du 1 décembre au 31 janvier 2026
- 177 – TELELEC RESEAUX – branchement chemin des Bréachères du 26 novembre au 10 décembre
- 176 – PONEY CLUB – Travaux élagage et clôture du 1 au 5 décembre
- 174- Organisation d’une tombola Jeunesse du Levant
- 173 – PONEY CLUB – travaux élagage et clôture
- 172 – Arrêté portant sur l’interdiction de stationner au 01 rue Gougeard – 28-11 au 30-11-2025
- 171 – HRC – Rabotage et enrobés Route de la Vallée
- 170- illumination de Noël rue de la Libération
- 169- illumination de Noël Bouriat et Libération
- 168- illumination de Noël place et rue Georges Sand
- 167- illumination de Noël Parence
- 166- illumination de Noël Eglise
- 165- illumination de Noël Bener
- 164 – Commune – Interdiction de stationnement du 02 au 08 Avenue Guy Bouriat – Terrassement
- 163-arrete-portant-reglementation-de-la-circulation-route-de-la-prevoterie
- 162 – HRC – Assainissement – Route du Rôti
- 161 – travaux de maintenance téléphonique sur pylône avec mise en place d’une nacelle – chemin de la Closerie 18 et 19 novembre 2025
- 160 – Travaux de désherbage pont romain du 3 au 7 novembre 2025
- 159-La ligue Athlétisme en Pays de la Loire – Cross Ouest France parking des Vergers
Arrêtés permanents
Obligation de déneigement par les riverains
Arrêté prefectoral – Système de Vidéo protection autorisé
24-2 Arrêté portant autorisation de stationnement d’un taxi (PDF)
18-224 Interdiction de pêche dans la réserve d’eau des jardins familiaux
18-216 Interdiction pêche jardin de Madame Anne
14-474 Interdiction des déjections canines sur le domaine public
- 147 – Travaux remplacement fibres rue Gougeard du 01 10 au 15 10
- 148 – ENEDIS LE MANS – Remplacement bois d’un poteau
- 150 – TRIFAULT Julien – rénovation toiture 38 rue de Parence du 15 09 au 10 10 2025
- 151 – FARHAT Tarek – Remplacement d’un poteau orange 13-10-2025
- 152 – travaux de maintenance téléphonique sur pylone avec mise en place d’une nacelle – Lieudit la Closerie
- 153- Interdiction de stationnement route du Mans pour élagage 30 09 25 et 01 10 25
- 154 – livraison matériaux 22 rue de l’Eventail 14 octobre 2025
- 156- Interdiction de stationnement 31 avenue du Mans – travaux sur toiture
- 157 – EHPAD – GALA – Interdiction de stationnement au 20 Avenue Guy Bouriat
- 158- Déménagement au 11 rue d’Anjou 25 et 26 octobre
- 159-La ligue Athlétisme en Pays de la Loire – Cross Ouest France parking des Vergers
- 160 – Travaux de désherbage pont romain du 3 au 7 novembre 2025
- 161 – travaux de maintenance téléphonique sur pylone avec mise en place d’une nacelle – chemin de la Closerie 18 et 19 novembre 2025
- 162 – HRC – Assainissement – Route du Rôti
- 163 – Arrêté portant réglementation de la circulation route de la Prévoterie
- 164 – Commune – Interdiction de stationnement du 02 au 08 Avenue Guy Bouriat – Terassement
- 165 – illumination de Noël Bener
- 166 – illumination de Noël Eglise
- 167 – illumination de Noël Parence
- 168 – Illuminations de Noël rue et place Georges Sand
- 169- illumination de Noël Bouriat et Libération
- 170- illumination de Noël rue de la Libération
- 171-HRC – rabotage et enrobés route de la Vallée