Depuis le 1er juillet 2022, tous les actes (non individuels) des collectivités territoriales doivent être accessibles au public par voie électronique. Vous trouverez dans cette rubrique les actes suivants : délibérations du conseil municipal et du CCAS, PV du conseil municipal, arrêtés municipaux.
PV des conseils municipaux
Délibérations du conseil municipal
Documents à venir.
Délibérations du conseil d’administration du CCAS
Arrêtés municipaux
2023 :
- Télécharger le document 23-34 l’arrêté municipal portant sur la maintenance et de mise en sécurité de l’Eclairage Public et de Signalisation Lumineuse (PDF – 1457Ko)
- Télécharger le document 23-38 l’arrêté municipal portant sur le renouvellement de lanternes et travaux connexes (PDF – 1450Ko)
- Télécharger le document 23-29 l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation sur des travaux de signalisation horizontale et verticale (PDF – 737Ko)
- Télécharger le document 23-72 l’arrêté municipal qui annule et remplace le précédent concernant l’autorisation de fermer la route de Feumusson dans le cadre du Concours Complet National et le Championnat d’Europe de poneys situés au Pôle Européen du cheval (PDF – 694o)
- Télécharger le document 23-78 l’arrêté municipal portant sur une levée temporaire de l’éclairage public nocturne pour trois évènements de la saison culturelle 2023 sur le territoire de la commune d’Yvré l’Evêque (PDF – 706Ko)
- Télécharger le document 23-104 l’arrêté municipal portant sur les manifestations du samedi 1 juillet 2023 : une retraite aux flambeaux, un bal populaire et un spectacle pyrotechnique (PDF – 775Ko)
- Télécharger le document 23-137 l’arrêté municipal portant sur des travaux de raccordement des eaux usées dans la ruelle Renault Denis et rue Gougeard (PDF – 657Ko)
- Télécharger le document 23-148 l’arrêté municipal portant sur l’autorisation de fermer la Route de Feumusson dans le cadre d’une épreuve du Concours Complet d’équitation située au Pôle Européen du cheval (PDF – 686Ko)
- Télécharger le document 23-155 l’arrêté municipal portant sur le remplacement de tampons fonte de voirie Grande Allée des Logis de l’Huisne (PDF – 693Ko)
- Télécharger le document 23-154 l’arrêté municipal portant sur le remplacement de tampons fonte de voirie Allée des Cèdres (PDF – 691Ko)
- Télécharger le document 23-156 l’arrêté municipal portant sur la rénovation de l’éclairage public au niveau du giratoire de Bener (PDF – 716Ko)
- Télécharger le document 23-158 l’arrêté municipal portant sur la réfection de trottoirs rue du Sault du Lièvre (PDF – 733Ko)
- Télécharger le document 23-129 l’arrêté municipal portant sur le Festival BALAYVRÉ au Parc Jean du Bellay le dimanche 28 mai 2023 (PDF – 486Ko)
- Télécharger le document 23-128 l’arrêté municipal portant sur le Stage de Danse Folk au Parc Nelson Mandela le vendredi 26 mai 2023 (PDF – 489Ko)
- Télécharger le document 23-127 l’arrêté municipal portant sur le Festival « Le Mans fait son cirque » sur la Place du Colonel Arnaud Beltrame le vendredi 02 juin 2023 (PDF – 489Ko)
- Télécharger le document 23-126 l’arrêté municipal portant sur l’organisation de la Fête de la Musique sur la Place du Colonel Arnaud Beltrame le vendredi 23 juin 2023(PDF – 491Ko)
- Télécharger le document 23-125 l’arrêté municipal portant sur l’organisation de la Guinguette au Parc Jean du Bellay du vendredi 16 juin jusqu’au lundi 19 juin 2023 (PDF – 492Ko)
- Télécharger le document 23-124 l’arrêté municipal portant sur • L’organisation d’une séance de cinéma en plein air au Parc Nelson Mandela le samedi 22 juillet 2023 (PDF – 507Ko)
- Télécharger le document 23-161 l’arrêté municipal portant sur la mise en service du réseau ENEDIS construit Chemin du Courboulay (PDF – 712Ko)
- Télécharger le document 23-160 l’arrêté municipal portant sur sur la mise en service du réseau ENEDIS au carrefour en la Route du Sablon Blanc et le Chemin du Courboulay (PDF – 746Ko)
- Télécharger le document 23-163 l’arrêté municipal portant sur des travaux de remplacement de poteaux Orange Avenue Guy Bouriat et rue du Souvenir (PDF – 709Ko)
- Télécharger le document 23-147 l’arrêté municipal portant sur la mise en place d’un échafaudage au niveau du 66 rue de Parence (PDF – 909Ko)
- Télécharger le document 23-159 l’arrêté municipal portant sur des travaux ENEDIS de branchement individuel neuf en soutirage situés au Grand Luart (PDF – 699Ko)
- Télécharger le document 23-166 l’arrêté municipal portant sur des travaux de rénovation au 35 avenue du Mans (PDF – 321Ko)
- Télécharger le document 23-167 l’arrêté municipal portant sur des travaux de sondage et de terrassement (PDF – 412Ko)
- Télécharger le document 23-169 l’arrêté municipal portant sur la pose d’un poste ENEDIS rue de Béroize (PDF – 406Ko)
- Télécharger le document 23-171 l’arrêté municipal portant sur des travaux ENEDIS de branchement situés au 868 rue de la Vallée (PDF – 406Ko)
- Télécharger le document 23-170 l’arrêté municipal portant sur une autorisation de voirie pour la mise en place d’une grue au 95 Avenue Guy Bouriat (PDF – 402Ko)
- Télécharger le document 23-175 l’arrêté municipal portant sur des travaux au 19 Rue de Parence (PDF – 310Ko)
- Télécharger le document 23-174 l’arrêté municipal portant sur des travaux concernant la création et le remplacement de poteaux Avenue Guy Bouriat (PDF – 420Ko)
- Télécharger le document 23-172 l’arrêté municipal portant sur le rabotage et les enrobés rue de Béroize (PDF – 426Ko)
- Télécharger le document 23-181 l’arrêté municipal portant sur des travaux au niveau du parking de la salle Georges Brassens (PDF – 396Ko)
- Télécharger le document 23-179 l’arrêté municipal portant sur des travaux ENEDIS situés au 96 route de la Croix (PDF – 398Ko)
- Télécharger le document 23-178 l’arrêté municipal portant sur une course cycliste de 4,4km (PDF – 293Ko)
