Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Sauf mention contraire, toutes les séances ont lieu salle du conseil municipal, à la mairie, 20 h 30 et sont ouvertes au public.

• Le mercredi 12 novembre2025
• Le mardi 16 décembre 2025

Ces dates sont données à titre d’information et peuvent être modifiées.

Mercredi 12 novembre 2025 à 20 h 30 en Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal,

• COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT ET APRÈS DÉLIBÉRATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 10 JUILLET 2020

DELIBERATIONS 2025 :

82. Le Mans Métropole : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilé pour 2024
83. Le Mans Métropole : Rapport annuel sur le prix la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour 2024

84. Révision du Schéma départemental d’accueil des gens du voyage
85. Enfance-jeunesse : Modification du règlement intérieur de la Ruche
86. Ressources humaines : Santé – Mandat au Centre de gestion pour la réalisation d’une mise en concurrence pour la couverture du risque santé des agents à effet du 1^er juillet 2027.
87. Finances : Modification de l’acte constitutif de la régie d’avances « Jeunesse »
88. Finances : Modification de l’acte constitutif de la régie d’avances « Culture »
89. Culture : ajout d’un tarif de ventes lors des événements culturels
90. Culture : Convention de prêt de matériel avec la commune de La Chapelle Saint-Aubin

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.