Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Sauf mention contraire, toutes les séances ont lieu salle du conseil municipal, à la mairie, 20 h 30 et sont ouvertes au public.

• Le mardi 6 février 2024
• Le mardi 26 février 2024
• Le mardi 12 mars 2024
• Le mardi 16 avril 2024
• Le mardi 28 mai 2024
• Le mardi 24 septembre 2024
• Le mardi 19 novembre 2024
• Le mardi 17 décembre 2024

Ces dates sont données à titre d’information et peuvent être modifiées.

2024

Mardi 25 juin 2024 à 20 h 30 en Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2024,

   

  • COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT ET APRÈS DÉLIBÉRATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 10 JUILLET 2020 :

   

  ·         24-07 : avenant n°1 – marché public de construction du bâtiment enfance (Lot 15)

  ·         24-08 : attribution du marché de réfection de la toiture de Champ Manon Lot 1

  ·         24-09 : attribution du marché de réfection de la toiture de Champ Manon Lot 2

   

  Ø  DELIBERATIONS :

   

  ·         24-055 : Modification de la régie du service enfance (caution location véhicules)

  ·         24-056 : Modification de la régie de la Maison des Jeunes (caution location véhicules)

  ·         24-057 : Tarifs Jeunesse : modification des arrondis pour le logiciel Inoé

  ·         24-058 : Annulation des pénalités – CRUARD – Bâtiment Enfance

  ·         24-059 : Acceptation d’un don avec contrepartie de l’ARSE pour la rénovation des vitraux de l’église

  ·         24-060 : Ecritures budgétaires : créances éteintes et admissions en non-valeur

  ·         24-061 : Règlement intérieur du restaurant scolaire

  ·         24-062 : Charte de l’ATSEM

  ·         24-063 : Modification du tableau des emplois (Enfance Jeunesse)

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.