Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Sauf mention contraire, toutes les séances ont lieu salle du conseil municipal, à la mairie, 20 h 30 et sont ouvertes au public.

• Le mardi 3 octobre 2023
• Le mardi 28 novembre 2023
• Le mardi 19 décembre 2023
• Le mardi 30 janvier 2024
• Le mardi 12 mars 2024
• Le mardi 16 avril 2024
• Le mardi 28 mai 2024
• Le mardi 2 juillet 2024

Ces dates sont données à titre d’information et peuvent être modifiées.

2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2023 : (Publié le 22 novembre 2023 à 10H20)

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT ET APRÈS DÉLIBÉRATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 10 JUILLET 2020 :

DELIBERATIONS :

• 23-091 : Plan d’épandage du « By Calcel » – Papèterie du Bourray
• 23-092 : Transfert de compétences à Le Mans Métropole
• 23-093 : Cartes Bruits Stratégiques
• 23-094 : Fonds de Concours Le Mans Métropole – modification du règlement d’intervention
• 23-095 : Contrat de Mixité Sociale (CMS)
• 23-096 : Déclassement des parcelles AX 239 et AX 242 du domaine public communal,
• 23-097 : Cession des parcelles AX 239 et AX 242 (MAISON DES JEUNES)
• 23-098 : Mandat pour la cession des parcelles AX 239 et AX 242 (MAISON DES JEUNES)
• 23-099 : Convention Cadre – AESH Ecole Champ Manon
• 23-100 : Convention individuelle – AESH Ecole Champ Manon
• 23-101 : Participation des communes au fonctionnement des écoles pour les élèves scolarisés hors commune de résidence
• 23-102:  Tarifs des locations de salles 2024
• 23-103:  Modification de la régie de recettes des locations de salles municipales et photocopies
• 23-104:  Dénomination de l’accès à l’Abbaye Royale de l’Epau
• 23-105 : Dénomination de l’accès aux ateliers de l’Abbaye de l’Epau
• 23-106 : Régime indemnitaire (RIFSEEP) – Modification de l’IFSE et instauration du CIA
• 23-107 : Prime pouvoir d’achat pour le personnel municipal
• 23-108 : Rapport d’activités le Mans Métropole 2022

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.