Depuis le 1er juillet 2022, tous les actes (non individuels) des collectivités territoriales doivent être accessibles au public par voie électronique. Vous trouverez dans cette rubrique les actes suivants : délibérations du conseil municipal et du CCAS, PV du conseil municipal, arrêtés municipaux.
PV des conseils municipaux
Délibérations des conseils municipaux
Délibérations du conseil municipal
Documents à venir.
Délibérations du conseil d’administration du CCAS
Arrêtés municipaux
- Télécharger le document 23-34 l’arrêté municipal portant sur la maintenance et de mise en sécurité de l’Eclairage Public et de Signalisation Lumineuse (PDF – 1457Ko)
- Télécharger le document 23-38 l’arrêté municipal portant sur le renouvellement de lanternes et travaux connexes (PDF – 1450Ko)
- Télécharger le document 23-183 l’arrêté municipal réglementant l’activité du démarchage à domicile (PDF – 707Ko)
- Télécharger le document 23-319 Arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement lors des travaux de signalisation horizontale et verticale (PDF – 494 Ko)
- Télécharger le document 24-24 Arrêté municipal portant sur la mise en place d’un échafaudage au niveau du 5 Avenue Guy Bouriat (PDF – 368 Ko)
- Télécharger le document 24-45 Arrêté municipal portant sur des travaux de raccordement de la centrale photovoltaïque au réseau ENEDIS Route de Changé (PDF – 454 Ko)
- Télécharger le document 24-48 Arrêté municipal portant sur une interdiction de stationner au niveau d’un emplacement situé devant le Collège Pasteur rue Sainte-Marie (PDF – 316 Ko)
- Télécharger le document 24-59 Arrêté municipal portant sur des travaux ENEDIS au 244 Route du Sablon Blanc (PDF – 428 Ko)
- Télécharger le document 24-63 Arrêté municipal portant sur l’autorisation d’exploiter une tribune de 198 places, la structure “Le Chapitre” et le dortoir des moines dans le cadre de plusieurs manifestations culturelles sur le site de l’Abbaye Royale de l’Épau situé Routé de Changé (PDF – 505 Ko)
- Télécharger le document 24-64 Arrêté municipal portant sur des travaux d’aménagement de voirie ruelle Renault Denis et rue Gougeard (PDF – 581 Ko)
- Télécharger le document 24-54 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de stationner sur le parking situé rue de Touraine dans le cadre de l’installations de gabions visant à sécuriser le Parc Nelson Mandela (PDF – 581 Ko)
- Télécharger le document 24-60 Arrêté municipal portant sur la permission de voirie pour la réalisation de travaux sur le domaine public Avenue Guy Bouriat (PDF – 1926 Ko)
- Télécharger le document 24-75 Arrêté municipal portant sur des travaux de raccordement Route de la Prévoterie (PDF – 435 Ko)
- Télécharger le document 24-74 Arrêté municipal portant sur l’élagage des arbres situés au niveau du 260 Route de Bellevue (PDF – 409 Ko)
- Télécharger le document 24-70 Arrêté municipal portant sur l’organisation du plan de circulation dans le cadre du Bric-à-Brac (PDF – 450 Ko)
- Télécharger le document 24-80 Arrêté municipal portant sur des travaux d’entretien des espaces verts situés au niveau du parking du Maine et rue du Perche (PDF – 313 Ko)
- Télécharger le document 24-79 Arrêté municipal portant sur une interdiction de stationnement au 10 et 12 bis rue de Bagatelle dans le cadre de travaux de construction (PDF – 381 Ko)
- Télécharger le document 24-84 Arrêté municipal portant sur la pose d’un poste ENEDIS HTA PSSB route de Parence (PDF – 431 Ko)
- Télécharger le document 24-86 Arrêté municipal portant sur l’ouverture des chambres Télécom pour soudure et passage de la fibre optique Avenue d’Auvours (PDF – 400 Ko)
- Télécharger le document 24-83 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de stationnement sur le parking de la mairie pour le festival Le Mans Fait son Cirque (PDF – 300 Ko)
- Télécharger le document 24-81 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de stationnement au parc Jean du Bellay pour la Guinguette (PDF – 300 Ko)
- Télécharger le document 24-85 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de stationnement sur le parking de la mairie pour la fête de la Musique (PDF – 300 Ko)
- Télécharger le document 24-78 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de stationnement au parc Jean du Bellay pour le festival BalaYvré (PDF – 300 Ko)
- Télécharger le document 24-93 Arrêté municipal portant sur le remplacement d’une armoire type PMZ et de son socle au 41 Chemin des Trois Noyers (PDF – 422 Ko)
- Télécharger le document 24-94 Arrêté municipal portant sur des travaux de raccordement de la centrale photovoltaïque au réseau ENEDIS Route de Changé (PDF – 407 Ko)
- Télécharger le document 24-95 Arrêté municipal portant sur l’interdiction d’accès au ponton situé au Parc Jean du Bellay (PDF – 276 Ko)
- Télécharger le document 24-96 Arrêté municipal portant sur des travaux de remplacement d’un poteau Orange Chemin de la Chevillardière (PDF – 396 Ko)
- Télécharger le document 24-98 Arrêté municipal portant sur des travaux de nettoyage haute pression au niveau des parvis de la Mairie et de l’Église (PDF – 312 Ko)
- Télécharger le document 24-101 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de stationner au niveau d’un emplacement situé devant la Médiathèque rue George Sand (PDF – 301 Ko)
