Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Sauf mention contraire, toutes les séances ont lieu salle du conseil municipal, à la mairie, 20h00 et sont ouvertes au public.

Lundi 21 septembre 2026 à 20 h en Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal,

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT ET APRÈS DÉLIBÉRATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 7 AVRIL 2026

 DELIBERATIONS 2026 :

58. Composition des commissions municipales 

59. Délégation du conseil municipal au maire

60. Règlement intérieur du conseil municipal 

61. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) 

62. Décision budgétaire modificative n°3

63. Demande de subvention pour les travaux de rénovation de l’école Champ Manon (fonds de concours du Mans Métropole) 

64. Demande de subvention pour les travaux de rénovation de l’éclairage du stade du complexe de l’Ormeau (fonds de concours du Mans Métropole)

65. Demande de subvention pour la maîtrise d’oeuvre de la renaturation du Ruisseau des Rosiers

66. Mise à disposition de locaux pour l’association Familles Rurales

67. Rachat de la case commerciale par La Pâte Sarthoise

68. Acquisition de la parcelle AP7 (Chemin du Courboulay) 

69. ATC France : avenant à la convention portant mise à disposition d’un terrain 

70. Règlement intérieur de la Ruche 

71. Règlement intérieur du restaurant scolaire

72. Ressources humaines : mise à jour du tableau des emplois 

73. Le Mans Métropole : Pacte de Gouvernance 2026-2032

74. Le Mans Métropole : Rapport de la CLETC

Questions orales ayant trait aux affaires de la commune.